WÄRMETAUSCHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3246647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246647
Numéro de demande
EP16382220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F02M 26/28 (2016.01)
F28D 7/00 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

PIÑEIRO LOSADA, Simón

36380 Gondomar-Pontevedra, ES

DIÉGUEZ FORTES, Manuel José

36209 Vigo-Pontevedra, ES

CARRERA GARCÍA, Julio Abraham

36206 Vigo-Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.