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Brevet européen · EP3246781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246781
- Numéro de demande
- EP16170233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/124 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
DANTE, Giorgio
10123 Torino, IT
SAVINO, Dario
13040 Palazzolo, IT
MUSSO, Giuseppe
10132 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.