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Brevet européen · EP3246781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246781
Numéro de demande
EP16170233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
24 juin 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/124 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

DANTE, Giorgio

10123 Torino, IT

SAVINO, Dario

13040 Palazzolo, IT

MUSSO, Giuseppe

10132 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.