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Brevet européen · EP3246847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246847
- Numéro de demande
- EP16737365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015004087 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/050810 13.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/114294 21.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
WATABE, Motoaki
Aichi 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.