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Brevet européen · EP3246921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246921
Numéro de demande
EP17000718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2017
Publié
22 nov. 2017
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G11B 27/031 (2006.01)
G11B 27/34 (2006.01)
Priorité
EP 16167160 26.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 19 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    TMRW Entertainment Europe S.A.R.L., 54 route de Mondorf, 3260 Bettembourg, Luxembourg → THE CALANY Holding S.à.r.l., 14-16 avenue Pasteur, 2310 Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  6. 26 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2023

  7. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

YERLI, Cevat

60314 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.