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Brevet européen · EP3246929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246929
Numéro de demande
EP17166880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
22 nov. 2017
Délivré
25 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 9/10 (2006.01)
H01G 2/10 (2006.01)
Priorité
US 201662339130 P 20.05.2016
US 201715475209 31.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Greatbatch Ltd.

10000 Wehrle Drive, Clarence, New York 14031, US

Inventeur

DAS, Biswa P.

Tonawanda, NY New York 14150, US

HULEIS, Rommy U.

Minneapolis, MN Minnesota 55417, US

ALI, Afsar

Maple Grove, MN Minnesota 55301, US

SHAH, Ashish

East Amherst, NY New York 14051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.