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Brevet européen · EP3246933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246933
Numéro de demande
EP15877924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2015
Publié
22 nov. 2017
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/10 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015006833 16.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/080116 26.10.2015
Publication PCT
WO2016/113972 21.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Canon Electron Tubes & Devices Co., Ltd.

1385 Shimoishigami,, Otawara-shi, Tochigi, JP

Inventeur

YONEZAWA, Tetsuya

Otawara-shi, Tochigi 324-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.