GERÄT FÜR EIN STROMSAMMELSCHIENENSYSTEM
Brevet européen · EP3246996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246996
- Numéro de demande
- EP17153517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01R 9/28 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H01R 13/447 (2006.01)H02B 1/056 (2006.01)H02G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16169977 17.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 30 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Wöhner GmbH & Co. KG Elektrotechnische Systeme, Mönchrödener Strasse 10, 96472 Rödental, Allemagne → Wöhner Besitz GmbH, Mönchrödener Str. 10, 96472 Rödental, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 24 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
STEINBERGER, Philipp
96450 Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.