SPANNUNGSWELLENGETRIEBE MIT EINGEBAUTEM MOTOR
Brevet européen · EP3247026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247026
- Numéro de demande
- EP17164095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 9/10 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- JP 2016098962 17.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
TERASHIMA, Tomoki
Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP
KOBAYASHI, Kiyoto
Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP
OSHIMA, Sachio
Nagano 399-4117, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.