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Brevet européen · EP3247037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247037
Numéro de demande
EP16170253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02P 9/00 (2006.01)
H02P 9/02 (2006.01)
H02P 27/06 (2006.01)
H02J 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEURINGER, Michael Anton

5400 Baden

SCHÄFER, René Wilhelm

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.