SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES
Brevet européen · EP3247076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247076
- Numéro de demande
- EP17171552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 12/715 (2013.01)H04L 12/805 (2013.01)H04L 12/811 (2013.01)H04W 4/06 (2009.01)H04L 12/761 (2013.01)
- Priorité
- FR 1600810 20.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
92622 Gennevilliers Cedex, FR
92622 Gennevilliers Cedex, FR
92622 Gennevilliers Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.