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Brevet européen · EP3247173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247173
Numéro de demande
EP17170993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2017
Publié
22 nov. 2017
Délivré
13 oct. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2020.01)
G01R 31/52 (2020.01)
H03K 19/173 (2006.01)
H05B 45/54 (2020.01)
H05B 45/14 (2020.01)
H05B 45/48 (2020.01)
Priorité
JP 2016098858 17.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho, Ukyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 615-0045, JP

Inventeur

NAKATANI, Yoshiyuki

Kyoto 615-8585, JP

NAKAYAMA, Masaaki

Kyoto 615-8585, JP

TAKAGIMOTO, Shinsuke

Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.