KERAMISCHES SUBSTRAT
Brevet européen · EP3247180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247180
- Numéro de demande
- EP16737191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/12 (2006.01)H05K 1/09 (2006.01)H05K 3/28 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015003819 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/000081 08.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/114120 21.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
KATOH, Tatsuya
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
ITO, Masanori
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
KUTSUNA, Masaki
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.