PROCEDE DE FABRICATION D'UN FER A CHEVAL
Brevet européen · EP3247206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247206
- Numéro de demande
- EP15823719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01L 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550442 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053753 24.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/116677 28.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
ROORYCK, Thibaut
33610 Canejan, FR
ROORYCK, Maxime
33610 Canejan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.