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Brevet européen · EP3247216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247216
- Numéro de demande
- EP16700623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A22C 17/00 (2006.01)B02C 18/06 (2006.01)B02C 23/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015200877 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050689 14.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/116353 28.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 27 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
STEINHANSES, André
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.