DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEM UND PATRONE DAFÜR
Brevet européen · EP3247233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247233
- Numéro de demande
- EP16701857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201501060 22.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050126 21.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/116754 28.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Nicoventures Holdings Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
SEAWARD, David Robert
London WC2R 3LA, GB
JEZEQUEL, Alexandre Julien
London WC2R 3LA, GB
EWING, Mark Patrick Campbell
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.