FALTBARES KINDERBETT
Brevet européen · EP3247244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247244
- Numéro de demande
- EP15756223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2015
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47D 13/06 (2006.01)A47D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201500868 19.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052427 20.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/116727 28.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 4 mai 2023
Transféré
- Titulaire
- Oxford Space Structures Ltd, R27 Rutherford Appleton Laboratory, Chilton, Didcot, Oxfordshire OX11 0QX, Royaume-Uni → Royalty Bugaboo GmbH, Schmidgasse 3, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 1 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2019
1 entrée antérieure
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
Didcot Oxfordshire OX11 0QX, GB
Didcot Oxfordshire OX11 0QX, GB
Didcot Oxfordshire OX11 0QX, GB
Didcot Oxfordshire OX11 0QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.