ERGOMETRE POUR CHEVILLE
Brevet européen · EP3247273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247273
- Numéro de demande
- EP15830802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/22 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550439 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053578 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/116673 28.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 6 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis, Le Mont Houy, 59313 Valenciennes Cedex 9, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université Polytechnique Hauts-de-France, Le Mont Houy, 59313 Valenciennes Cedex 9, France
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
GILLET, Christophe
59440 Semousies, FR
DEBRIL, Jean-François
86000 Poitiers, FR
SIMONEAU-BUESSINGER, Emilie
59121 Prouvy, FR
LETENEUR, Sébastien
59171 Erre, FR
DECOUFOUR, Nicolas
62232 Fouquieres les Bethune, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.