GEBURTSHILFEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3247292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247292
Numéro de demande
EP16701862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/42 (2006.01)
A61B 17/44 (2006.01)
Priorité
GB 201501120 23.01.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050132 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/116758 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

TYDEMAN, Graham

Glenrothes, Fife KY6 3HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.