GEBURTSHILFEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3247292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247292
- Numéro de demande
- EP16701862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/42 (2006.01)A61B 17/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201501120 23.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050132 21.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/116758 28.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
TYDEMAN, Graham
Glenrothes, Fife KY6 3HY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.