ULTRASCHALL-VERDAMPFUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3247435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247435
Numéro de demande
EP16740889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201562106852 P 23.01.2015
US 201562142464 P 02.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/014646 23.01.2016
Publication PCT
WO2016/118941 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 15 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Bleicherweg 10, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Tan, William

San Gabriel, CA 91776, US

Mandataire

PRINS Intellectual Property AG

Bleicherweg 10, 8002 Zürich

Inventeur

Tan, William

San Gabriel, CA 91776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.