REGELUNG DES STRAHLMITTELDURCHSATZES EINER STRAHLANLAGE

Brevet européen · EP3247536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247536
Numéro de demande
EP16703711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24C 7/00 (2006.01)
B24B 57/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015000632 22.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000110 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/116277 28.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2020

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Sentenso GmbH

Sutumer Bruch 9, 45711 Datteln, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

BRENDEBACH, Daniel

45711 Datteln, DE

SCHNEIDAU, Volker

45711 Datteln, DE

BEHLER, Jörg

45711 Datteln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.