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Brevet européen · EP3247556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247556
- Numéro de demande
- EP16703879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/14 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 7/14 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)
- Priorité
- US 201562105341 P 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/014068 20.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/118587 28.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
BUSH, Kendall
Macomb, MI 48042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.