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Brevet européen · EP3247571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247571
- Numéro de demande
- EP16700383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)D21F 1/44 (2006.01)B29C 45/37 (2006.01)B29C 33/38 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000690 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000021 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/119994 04.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
SEIDLER, Rudolf
83703 Gmund, DE
GREGAREK, André
81671 München, DE
GERHARDT, Thomas
81549 München, DE
AIGNER, Andreas
83626 Valley, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.