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Brevet européen · EP3247648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247648
Numéro de demande
EP16701316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015100886 22.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/051277 22.01.2016
Publication PCT
WO2016/116581 28.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

KELLERER, Richard

85622 Feldkirchen, DE

HUIZINGH, John

9541 AH Vlagtwedde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.