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Brevet européen · EP3247664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247664
- Numéro de demande
- EP16700210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15151858 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050345 11.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/116312 28.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.