GELBE METHINFARBSTOFFE

Brevet européen · EP3247749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247749
Numéro de demande
EP15817352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
29 nov. 2017
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 209/12 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C09B 23/01 (2006.01)
C09B 23/14 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
C08K 5/3417 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 15151917 21.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/080973 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/116244 28.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

LINKE, Frank

51069 Köln, DE

MICHAELIS, Stephan

51519 Odenthal, DE

BORST, Hans-Ulrich

50189 Elsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.