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Brevet européen · EP3247863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247863
Numéro de demande
EP15820247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2015
Publié
29 nov. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/01 (2006.01)
E21B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 201500881 19.01.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/054179 31.12.2015
Publication PCT
WO2016/116731 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

HATTON, Stephen

Woking Surrey GU23 6JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.