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Brevet européen · EP3247928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247928
Numéro de demande
EP16700991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
8 sept. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/04 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 15151899 21.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050969 19.01.2016
Publication PCT
WO2016/116422 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

Anheuser-Busch InBev S.A.

Grand'Place 1, 1000 Brussels, BE

Inventeur

VANDEKERCKHOVE, Stijn

3000 Leuven, BE

VAN ROMPAEY, Johan

3000 Leuven, BE

PEIRSMAN, Daniel

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.