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Brevet européen · EP3247931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3247931
Numéro de demande
EP16709109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 37/086 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20150056 21.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/050101 11.01.2016
Publication PCT
WO2016/116827 28.07.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 26 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.07.2019

  6. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Polo S.R.L.

Via ai Pascoli n.11, 23841 Annone di Brianza (LC), IT

Mandataire

PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

LOCATELLI Silvia

23900 Lecco, IT

POZZI Marco

23900 Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.