SPLIT-ADSORPTIONS-KLIMAGERÄT
Brevet européen · EP3247948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247948
- Numéro de demande
- EP16707235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 68DE2015 08.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IN2016/000007 06.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/110871 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
Fukuoka 816-0807, JP
Singapore 730706, SG
Najafgarh New Delhi 110043, IN
Delhi 110054, IN
Rohini Delhi 110085, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.