PROBENTRANSFEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3247987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3247987
- Numéro de demande
- EP16700591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/42 (2006.01)H01J 37/18 (2006.01)H01J 37/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015100727 20.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050606 14.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/116341 28.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.