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Brevet européen · EP3248078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248078
Numéro de demande
EP16707560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/00 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
B64C 39/02 (2006.01)
B64F 1/02 (2006.01)
G01S 1/68 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
G08G 5/04 (2006.01)
H04W 84/18 (2009.01)
B60L 53/80 (2019.01)
B60L 53/60 (2019.01)
Priorité
CH 822015 23.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/050192 15.01.2016
Publication PCT
WO2016/116841 28.07.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.