FABRICATION D'UN SUPPORT SEMI-CONDUCTEUR À BASE DE NITRURES D'ÉLÉMENTS III

Brevet européen · EP3248213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248213
Numéro de demande
EP16703350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01L 21/20 (2006.01)
Priorité
FR 1550462 21.01.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050126 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/116715 28.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  5. 12 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 12.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

MASSIES, Jean

06560 Valbonne, FR

SEMOND, Fabrice

06400 Cannes, FR

FRAYSSINET, Eric

06370 Mouans Sartoux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.