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Brevet européen · EP3248392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248392
Numéro de demande
EP16703027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 19/02 (2006.01)
H04S 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201514604565 23.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/014374 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/118779 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

NORRIS, Elwood, Grant

Poway, CA 92064, US

NORRIS, Mark, W.

Poway, CA 92064, US

KAPPUS, Brian, Alan

San Diego, CA 92128, US

HECHT, David, S.

San Diego, CA 92131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.