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Brevet européen · EP3248393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248393
Numéro de demande
EP15701193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
29 nov. 2017
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/051265 22.01.2015
Publication PCT
WO2016/116160 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

COURTOIS, Gilles

1054 Morrens

MARMAROLI, Patrick

74200 Thonon, FR

LISSEK, Hervé

1020 Renens

OESCH, Yves

2000 Neuchâtel

BALANDE, William

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.