ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP3248481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248481
- Numéro de demande
- EP17170100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/57 (2020.01)
- Priorité
- GB 201420045 11.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 16 juil. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01) → A24F 47/00 (2006.01), A24F 40/42 (2020.01), A24F 40/465 (2020.01), A24F 40/485 (2020.01), A24F 40/50 (2020.01), A24F 40/57 (2020.01)
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 16 juil. 2025
Titre
- Titre
- ELEKTRONISCHE DAMPFINHALATOREN → ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
London, NW6 6SL, GB
Watford, Hertfordshire WD24 4JP, GB
Watford, Hertfordshire WD24 4JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.