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Brevet européen · EP3248496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248496
Numéro de demande
EP16740063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2016
Publié
29 nov. 2017
Délivré
9 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 99/00 (2010.01)
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015008339 20.01.2015
JP 2015238159 07.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/051079 15.01.2016
Publication PCT
WO2016/117456 28.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

ISHII, Taiyo

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

SHIMIZU, Yohei

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.