KORDELSPERRE
Brevet européen · EP3248496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248496
- Numéro de demande
- EP16740063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 99/00 (2010.01)F16G 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015008339 20.01.2015JP 2015238159 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051079 15.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/117456 28.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
ISHII, Taiyo
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
SHIMIZU, Yohei
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.