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Brevet européen · EP3248523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248523
- Numéro de demande
- EP17170086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)A47K 10/24 (2006.01)B65F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662333689 P 09.05.2016US 201662411094 P 21.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.