PHYSIOLOGISCHES ÜBERWACHUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3248541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248541
- Numéro de demande
- EP17170725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 7/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 7/04 (2006.01)A61B 5/24 (2021.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20163678 23.05.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.