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Brevet européen · EP3248564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248564
Numéro de demande
EP17173168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2010
Publié
29 nov. 2017
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61B 18/22 (2006.01)
A61C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 102009000685 06.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 6 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

LANDGRAF, Hermann

64653 Lorsch, DE

GOISSER, Siegfried

64683 Einhausen, DE

SUTTER, Ralf

69469 Weinheim, DE

JERGER, Thomas

72116 Mössingen, DE

PEUCKERT, Joachim

74357 Bönnigheim, DE

BIERBAUM, Thomas

64625 Bensheim, DE

REIN, Matthias

64653 Lorsch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.