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Brevet européen · EP3248569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248569
- Numéro de demande
- EP17175963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 15/04 (2006.01)A61C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13405046 16.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.