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Brevet européen · EP3248571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248571
- Numéro de demande
- EP17169844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61C 19/00 (2006.01)A61B 90/70 (2016.01)
- Priorité
- DE 102016109638 25.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 22 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
33739 Bielefeld, DE
33335 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.