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Brevet européen · EP3248607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248607
Numéro de demande
EP17172422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
29 nov. 2017
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61K 36/48 (2006.01)
A61K 36/235 (2006.01)
A61K 36/185 (2006.01)
Priorité
JP 2016102701 23.05.2016
JP 2017100807 22.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

ARKRAY, Inc.

57, Nishiaketa-cho Higashikujo, Minami-ku Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

Inventeur

Shoshihara, Masako

Kyoto, 602-0008, JP

Kawai, Hiroshige

Kyoto, 602-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.