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Brevet européen · EP3248613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248613
Numéro de demande
EP17179428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2006
Publié
29 nov. 2017
Délivré
15 déc. 2021
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
Priorité
US 700422 P 18.07.2005
US 779076 P 04.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 7 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2022

  7. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

JEFFREY, Scott

Snohomish, WA Washington 98296, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.