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Brevet européen · EP3248637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3248637
Numéro de demande
EP17170336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2014
Publié
29 nov. 2017
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
G01D 5/12 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
EP 13151368 15.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt, DE

Inventeur

MORRIS, Anthony Paul

Coventry, West Midlands CV7 7FY, GB

GILMORE, Stephen Francis

Bristol, BS1 6XD, GB

DRAPER, Paul Richard

Evesham, Worcestershire WR11 3FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.