STEUERUNG EINES NICHTPLANAREN BEHANDLUNGSSTRAHLS
Brevet européen · EP3248652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248652
- Numéro de demande
- EP17173193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2010
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 29 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Brainlab SE, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
1 entrée antérieure
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
85609 Aschheim, DE
81829 Munich, DE
80797 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.