ERFASSUNGSHAUBE FÜR EINE ABSAUGHAUBE
Brevet européen · EP3248701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248701
- Numéro de demande
- EP17020228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B08B 15/04 (2006.01)B23K 9/32 (2006.01)B23K 26/14 (2014.01)B23K 26/142 (2014.01)B08B 15/02 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016109804 27.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 26 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
89522 Heidenheim an der Brenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.