VERWENDUNG EINES LASERSCHWEISSELEMENTS
Brevet européen · EP3248757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248757
- Numéro de demande
- EP16740100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2016
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 69/00 (2006.01)B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/82 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015009979 22.01.2015JP 2015034733 25.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051252 18.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/117493 28.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
YAMANAKA, Yasushi
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.