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Brevet européen · EP3248800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3248800
- Numéro de demande
- EP17169861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 29 nov. 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 29/02 (2006.01)B41J 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016103097 24.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
TSUCHIYA, Masahiro
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
OGUCHI, Tatsuya
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
WATANABE, Sumio
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
MORI, Yukihiro
Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.