VERSCHLEISSANORDNUNG

Brevet européen · EP3249120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249120
Numéro de demande
EP17179229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2007
Publié
29 nov. 2017
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 787268 P 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 2 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2021

  8. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

BEARDEN, James E.

Beaverton, OR Oregon 97008, US

CARPENTER, Christopher M.

Tualatin, Oregon 97062, US

MORRIS, Ray J.

Portland, Oregon 97219, US

DURAND, Sevem D.

Portland, OR Oregon 97217, US

CONKLIN, Donald M.

Lake Oswego, OR Oregon 97035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.