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Brevet européen · EP3249132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3249132
Numéro de demande
EP17151888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
29 nov. 2017
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04D 13/03 (2006.01)
E04B 1/38 (2006.01)
E06B 1/36 (2006.01)
E06B 3/04 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
E04B 7/18 (2006.01)
Priorité
GB 0907951 08.05.2009
Divisionnaire de
EP10724558
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Keylite Roof Windows Limited

Derryloran Industrial Estate Sandholes Road, Cookstown, Tyrone BT80 9LU, GB

Inventeur

Coyle, Sean

Cookstown, Tyrone BT80 9LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.